Yves Dumez

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De: Yves DUMEZ
Général de brigade
Objet:
chargé de mission à l'inspection générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
inspecteur_general="Gendarmerie nationale"
nomination
01 Août 202101/08/2021
De: Yves DUMEZ
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2020-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
30 Janvier 202030/01/2020
De: Dumez (Yves, Pierre)
colonel. Chevalier du 14 juillet 2010
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
26 Juin 201926/06/2019
De: Yves Dumez
Colonel
adjoint au sous-directeur de l'organisation et des effectifs
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'organisation et des effectifs
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, ou du ministre des armées
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, ou du ministre des armées"
délégation de signature
03 Août 201703/08/2017
De: Dumez Yves
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Yves DUMEZ
Président
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Ouest
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
10 Mars 201710/03/2017
De: Yves Dumez
Colonel
adjoint au sous-directeur de l'organisation et des effectifs
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'organisation et des effectifs
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
17 Février 201717/02/2017
De: Yves Dumez
Colonel
adjoint au sous-directeur de l'organisation et des effectifs
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'organisation et des effectifs
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
03 Décembre 201603/12/2016
De: Yves Dumez
Colonel
adjoint au sous-directeur de l'organisation et des effectifs
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'organisation et des effectifs
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
11 Novembre 201611/11/2016
De: Yves Dumez
Colonel
adjoint au sous-directeur de l'organisation et des effectifs
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'organisation et des effectifs
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
14 Octobre 201614/10/2016
De: Yves DUMEZ
président
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
26 Septembre 201626/09/2016
De: Dumez Yves
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Yves Dumez
Colonel
adjoint au sous-directeur de l'organisation et des effectifs
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'organisation et des effectifs
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
03 Août 201603/08/2016
De: Yves DUMEZ
président
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
27 Juin 201627/06/2016
De: Dumez (Yves, Pierre)
Colonel. Chevalier du 22 décembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-12-22"
armee_grade="Officier"
promotion
30 Avril 201630/04/2016
De: Yves Dumez
Colonel
chef du bureau des effectifs et des référentiels
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'organisation et des effectifs
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
26 Décembre 201526/12/2015
De: Yves Dumez
Colonel
chef du bureau des effectifs et des référentiels
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'organisation et des effectifs
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
17 Septembre 201517/09/2015
De: Dumez (Yves)
colonel de gendarmerie
Objet:
auditeur de la vingt-sixième session nationale « Sécurité et Justice » (2014-2015) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
03 Juillet 201503/07/2015
De: Yves DUMEZ
président
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
21 Mai 201521/05/2015
De: Yves Dumez
Colonel
chef du bureau des effectifs et des référentiels
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'organisation et des effectifs
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
11 Mars 201511/03/2015
De: Yves Dumez
Colonel
chef du bureau des effectifs et des référentiels
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'organisation et des effectifs
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
07 Septembre 201407/09/2014
De: Dumez (Yves)
colonel de gendarmerie
Objet:
à suivre la vingt-sixième session nationale « sécurité et justice » (2014-2015) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juillet 201425/07/2014
De: Dumez (Yves, Jean, Constant)
directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Ouest ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Affaires étrangères et développement international
Justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
13 Juillet 201413/07/2014
De: Yves Dumez
Colonel
chef du bureau des effectifs et des référentiels
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'organisation et des effectifs
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
30 Janvier 201430/01/2014
De: Dumez Yves
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Yves Dumez
Colonel
chef du bureau des effectifs et des référentiels
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'organisation et des effectifs
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 201327/09/2013
De: Yves DUMEZ
président
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Dumez Yves
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre exceptionnel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: Dumez Yves
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Yves DUMEZ
Objet:
directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest
Groupe:
date_debut="2010-10-01"
nomination
08 Octobre 201008/10/2010
De: Dumez (Yves)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours d'internat de médecine à titre étranger pour l'année universitaire 2010-2011 dans les condi tions suivantes
membres titulaires
Discipline gynécologie-obstétrique
Groupe:
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Dumez (Yves, Pierre)
colonel ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
06 Juillet 201006/07/2010
De: Yves DUMEZ
Objet:
directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse Loire-Atlantique - Vendée
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
16 Mai 201016/05/2010
De: Dumez (Yves)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : gynécologie et obstétrique
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Yves Dumez
Objet:
directeur départemental de la Loire-Atlantique
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Dumez (Yves, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
21 Mai 200921/05/2009
De: Yves Dumez
Objet:
directeur départemental de la Loire-Atlantique
délégation de signature
20 Février 200920/02/2009
De: Dumez (Yves, Pierre)
Objet:
pour l'année 2009 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
23 Décembre 200823/12/2008
De: Dumez (Yves)
Objet:
directeur départemental de la Loire-Atlantique
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Dumez (Yves)
Objet:
directeur départemental de la Loire-Atlantique
délégation de signature
01 Juillet 200701/07/2007
De: Yves Dumez
directeur départemental de Loire-Atlantique
Objet:
M.Claude Letrividic, directeur départemental du Finistère
délégation de signature
02 Octobre 200602/10/2006
De: Yves Dumez
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse de la Loire-Atlantique, à Nantes
Groupe:
date_debut="2006-09-04"
nomination
25 Août 200625/08/2006
De: Yves DUMEZ
Objet:
directeur régional adjoint pour les régions de Haute et Basse Normandie pour les actes qui concernent
délégation de signature
16 Août 200616/08/2006
De: Yves Dumez
Professeur
Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
au titre des personnalités qualifiées siégeant à la Commission nationale de la naissance
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200604/05/2006
De: Dumez (Yves)
Objet:
directeur régional adjoint pour les régions de Haute et Basse-Normandie, pour les actes qui concernent
délégation de signature
01 Janvier 200601/01/2006
De: Dumez (Yves)
directeur départemental de Loire-Atlantique
Objet:
Vilaine
délégation de signature
01 Janvier 200601/01/2006
De: Dumez (Yves, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Dumez (Yves, Pierre)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: Yves Dumez
Objet:
adjoint au directeur régional de la protection judiciaire de la jeunesse de Haute et Basse-Normandie
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
nomination
18 Novembre 200418/11/2004
De: Dumez (Yves, Pierre)
chef d'escadron ; 16 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Dumez (Yves, Jean)
chef de service hospitalier, professeur des universités ; 32 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200401/01/2004
De: Dumez (Yves, Pierre)
Objet:
à suivre le cycle d'enseignement 2003-2004 du collège interarmées de défense
Groupe:
admission
06 Mars 200306/03/2003
De: Dumez (Yves, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Dumez (Yves, Pierre)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Dumez (Yves)
service d'obstétrique, hôpital Necker - Enfants malades
Objet:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
Assistance publique - hôpitaux de Paris
(UFR Necker - Enfants malades)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Dumez (Yves)
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
3. Pour la section du diagnostic prénatal
A. - Praticiens désignés
sur proposition des organisations représentatives
d)
médecin
sur proposition de la Société francophone de médecine foetale
Groupe:
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Dumez (Yves, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Dumez (Yves, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
Les sous-lieutenants
armee="active"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
24 Octobre 199124/10/1991
De: Dumez (Yves, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:
armee="active"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Octobre 199011/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.